Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIR-LIBRE
BERNATETS Vincent

Numéro de dépôt :
3004057
Date de dépôt :
28/01/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2010
AIR-LIBRE de BERNATETS Vincent

Présentation de la marque AIR-LIBRE

Déposée le 28 janvier 2000 par BERNATETS Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AIR-LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est BERNATETS Vincent, domicilié(e) 19 bis, allée de Brienne, 31000 Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent BERNATETS - France.

La marque AIR-LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004057.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR-LIBRE est expirée depuis le 28 janvier 2010.

BERNATETS Vincent a également déposé les autres marques suivantes : SILENCIO , IMaNO , MIDEa


BERNATETS Vincent - 19 bis, allée de Brienne, 31000 Toulouse - France


Vincent BERNATETS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Banques de données informatiques, de fichiers, de programmes - logiciels de gestion et d'exploitation de banque de données informatiques, de fichiers, de programmes - logiciels de saisie, enregistrement, traitement, communication de données, programmes informatiques - réseaux de communication de données, programmes informatiques vers des terminaux fixes ou mobiles : ordinateurs, téléphones, assistants électroniques de poche, terminaux de communication, appareils électroniques pour la transmission de données - logiciels, cédéroms, support de données mobiles ou fixes - communication de données et de programmes informatiques sur réseaux nationaux et internationaux, à dessein d'information, d'instruction, d'enseignement, de promotion, de publicité, d'étude, d'analyse, de jeu, de gestion relationnelle, de fidélisation, d'alerte, de gestion d'urgences, relativement à des activités sportives, culturelles, de loisir, de divertissement, ainsi qu'au bien-être, à l'art de vivre - programmation pour ordinateurs et terminaux de communication - service d'abonnement à partir de centres serveurs sur réseaux interconnectés - hébergement et gestion de banques de données avec ou sans abonnement - transaction de biens et services par systèmes de télépaiement sécurisés - location de temps d'accès ou de volume de données communiquées à un centre serveur de base de données - location de terminaux d'interconnexion.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.